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Les litiges reçus par le gendarme de la Bourse ont bondi en 2020 avec l'arrivée de 400 000 néo-investisseurs

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Les litiges reçus par le gendarme de la Bourse ont bondi en 2020 avec l'arrivée de 400 000 néo-investisseurs
Le siège de l’Autorité des marchés financiers (AMF), à Paris © Albert Bergonzo
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L'Autorité des marchés financiers (AMF) a été particulièrement sollicitée l'an dernier. Le médiateur de l'AMF a enregistré en 2020 une hausse de ses saisines, conséquence de la crise boursière du printemps et de l'arrivée d'"apprentis investisseurs", peu formés aux règles des marchés boursiers. Les "réactions, parfois diamétralement opposées, des investisseurs à la forte correction boursière de mars 2020", se sont retrouvées dans les dossiers de litiges reçus par le médiateur de l'AMF, "certains tentant d'enrayer la baisse de valeur de leur portefeuille, d'autres profitant du recul des cours pour se lancer", note l'organisme dans son rapport annuel publié mercredi 10 mai.

Cet organe de l'autorité, qui intervient pour trouver une solution amiable dans le cadre de litiges en matière financière, a reçu 1 479 dossiers en 2020 — un chiffre en hausse de 14% par rapport à 2019 — dont les deux tiers étaient dans son champ de compétence, et a rendu 505 avis (+12% sur un an). L'année 2020 a été marquée par une montée en puissance de l'actionnariat individuel, avec 400 000 nouveaux investisseurs enregistrés par l'AMF.

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Des règles mal maîtrisées

"J'ai vu les conséquences de l'arrivée de ces primo-accédants, qui ignorent certaines règles basiques", a expliqué Marielle Cohen-Branche, médiateur de l'AMF, lors d'une conférence de presse. Par exemple, un épargnant avait transmis à son intermédiaire financier un ordre de vente de ses actifs avec un seuil de déclenchement, donc lorsque le prix descend sous une limite fixée par l'épargnant.

Il a saisi le médiateur se plaignant que l'ordre avait été mal effectué et contestait le cours, jugé trop bas, auquel ses actifs ont été vendus. Sauf que ce type d'ordre n'est pas assorti d'une limite de prix. Ainsi, en cas de forte volatilité au moment où le seuil est atteint, le produit peut être vendu pour un prix très bas.

L'exécution a finalement été jugée conforme par le médiateur. "On éviterait beaucoup de déconvenues si tous les investisseurs connaissaient les règles des quatre types d'ordres en Bourse", s'est désolé le médiateur de l'AMF. Ainsi, les litiges portant sur une mauvaise exécution, une mauvaise information ou un mauvais conseil ont représenté 90% des 1 327 dossiers traités en 2020.

Parmi les autres grands thèmes de litiges, l'épargne salariale reste numéro un, mais le nombre de dossiers (260 demandes) est en recul pour la première fois. L'équipe de juristes a par ailleurs reçu "95 dossiers susceptibles de relever d'une escroquerie", un nombre en "explosion", sur lesquels elle n'est toutefois pas compétente. Les dossiers en question ont été transmis aux services spécialisés de l'AMF.

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